Le blogueur Anton Bec, dont le capital Presnensky tribunal de district jours amende, reconnu coupable de l’extrémisme, a constaté que, au moment présumé de lui le crime a agi pas le genre de la norme juridique, dont la cour a traité lors de la détermination de la peine. Ainsi, écrit le Bec dans son «Live Journal», en tout cas 500 mille roubles d’amende n’aura pas à payer.

Le fait que la cour prît la peine sur la vigueur de la rédaction de l’art. 282 du code PÉNAL de la fédération de RUSSIE («Excitation à la haine ou à l’hostilité, et l’humiliation de la dignité humaine»). Cependant, la règle avec le nouveau montant de l’amende de trois cent mille à cinq cent mille roubles — dite du paquet de lois de Printemps est entré en vigueur que le 6 juillet 2016.

Comme le rappelle le Bec, quand même, en octobre 2015, il a écrit son post sur facebook, il a attiré la responsabilité, le code Pénal prévoyait une autre fiche de l’amende de cet article est de 100 mille à 300 mille roubles.

Selon le Bec, bien que de condamner un innocent russes tribunaux «simple comme bonjour», pour le condamner à un taux de 2016 en raison d’un fait commis en 2015, ils ne peuvent pas.

En effet, en vertu de l’article 10 du CODE de procédure pénale de la fédération de RUSSIE, a l’effet inverse qu’une loi qui abolit les actes, qui atténue la peine ou de toute autre manière qui améliore la situation d’une personne ayant commis une infraction. De plus, la loi fixant des actes de délinquance, qui alourdit une peine ou d’une autre manière comestibilité la situation de la personne n’est pas rétroactive. En d’autres termes, la législation russe ne s’applique la norme en vigueur au moment de l’infraction, dans le cas de la sortie d’une nouvelle norme, contribuer à atténuer la peine, le tribunal est guidé par elle.

«De sorte que, avec une probabilité de 99,8% de la peine de me Пресненским le tribunal lundi, sera en appel annulé Мосгорсудом — même si cette instance est très fortement voudrait le laisser en vigueur», a assuré le Bec. «C’est bien ou mal deviner n’est pas la peine. De Мосгорсуда sera exactement la même gamme de solutions possibles, de justifier jusqu’à quatre ans de la colonie (en fait deux), celle de la première instance», a — t-il. «Mais une chose est certaine: une amende de 500 000 roubles dans le recours ne peut subsister, et de payer sa je n’aurai pas», conclut le blogueur.

Rappelons-le, prétexte pour une affaire criminelle est devenu le poste le Bec du 1er octobre 2015 «Live Journal». Dans la publication «Effacer la Syrie avec le visage de la terre», il a salué le bombardement de la Syrie qui, le jour, la Russie a commencé en Syrie, dans le cadre d’une opération militaire à l’appui de l’armée du président Bachar al-Assad. Le blogueur a comparé la république arabe avec l’Allemagne nazie et a souligné que «les 70 dernières années, le Moyen-Orient n’a pas vu de la Syrie de rien, sauf d’agression, de guerre, de cannibalisme, de la dévastation et de chagrin».

Le 3 octobre Presnensky le tribunal de district a reconnu Anton Bec coupable d’extrémisme par ces déclarations et a obligé à payer une amende de 500 mille roubles. Le tribunal a jugé que le blogueur «a commis une action visant à attiser la haine». En outre, les experts ont trouvé dans ses déclarations, le Bec des appels à la haine raciale et à la haine raciale.

Lors de la fixation de la peine, le tribunal a tenu compte des données sur l’identité de l’accusé: il travaille à sa charge est un jeune enfant qui a une circonstance atténuante gratuite. De sa culpabilité, l’accusé n’a pas reconnu.

À la veille de la protection du Bec a déposé un recours. Dans la plainte de l’avocat Sergueï Бадамшин a demandé de justifier de son client en raison du fait qu’il n’agissez pas une infraction. Des messages d’appel incompréhensible, si la plainte est indiqué écart avec la nouvelle rédaction de l’article 282, découverte d’un Bec verseur.



Condamné pour l’extrémisme, le blogueur le Bec a découvert que sa condamnation illégale 05.10.2016