Dans le Kremlin, a expliqué pourquoi approuvés par le président de la fédération de RUSSIE, Vladimir Poutine, des amendements à la loi Sur les armes» en désaccord avec la version du document, adoptée par la douma d’etat. Selon le chef du kremlin et de la presse-les services de Dimitri Пескова, l’erreur a été commise dans la base de la douma.

Lors de cette Poutine, selon son porte-parole, a signé la version correcte du document. «Oui, il semble que peut-être à la base de la douma a été une erreur. Erreur dans la base, ce qui n’est pas officiel de l’éditeur», a déclaré Sables, en réponse à la question de RBC sur la raison de divergences.

Sables a suggéré que «sur les sites sont tombs les vieux documents, mais il est des sites qui ne sont pas au président», rapporte «Interfax». Porte-parole du Kremlin a souligné que l’officiel de l’éditeur est un portail internet d’information juridique.

La veille, lorsque la nouvelle de разночтениях s’est répandue dans les MÉDIAS, dans le Kremlin n’a pu expliquer la chose, et ils ont promis de faire face à la situation.

Dans une décision de la douma d’etat de la loi stipule que l’autorisation de stocker des armes à feu de la légitime défense, de chasse, de sport, armes à air comprimé doit être délivré aux citoyens sur dix ans, et signée par le président — cinq. Ce délai, la licence a été auparavant en vigueur avant l’adoption de la douma d’etat de la rédaction des amendements de la loi Sur les armes» de la licence est également se présentaient sur cinq ans.

Selon Пескова, d’abord à la Douma d’etat a discuté de la version de la loi, où figurait la durée de stockage d’armes dans dix ans. Finalement la chambre basse a adopté le document, qui prévoit un délai de cinq ans. Cette option est entré dans Совфед, puis a été signé par le président, sont assurés dans le Kremlin.

Ce faisant, les journalistes à la veille de la RBC ont remarqué que dans la première version du paquet de projets de loi faite par le président à l’examen de la Douma d’etat, n’était pas de normes sur les licences d’armes citoyens. Un amendement visant à étendre les délais à dix ans ont été proposées qu’à la deuxième lecture des chefs de думского du comité de la sécurité Irina Printemps et Ernest Валеевым, recommandés par la commission à l’adoption et finalement adopté par le parlement.

Après que le sénat adoptera la loi en troisième lecture, ni le Conseil de la Fédération, ni le président n’ont pas le droit de le changer seulement d’approuver ou de rejeter. L’un des auteurs du document, le député Ernest Valeev a déclaré que «dans le package de la loi sur Нацгвардии des modifications ont été apportées à la loi sur les armes», établissant la durée de la porter et de l’acquisition «dans dix ans». C’est contraire aux paroles de Пескова que la chambre basse a adopté le document, qui prévoit un délai de cinq ans.

La divergence des deux publiés versions du paquet des lois, adopté par le Parlement et signé par le président, se sont manifestés dans la loi «Sur les amendements à certains actes législatifs de la Fédération de russie et la reconnaissance étant en vigueur de certaines dispositions de la dispositions des actes législatifs de la Fédération de russie dans le cadre de l’adoption de la loi fédérale Sur les troupes de la garde nationale de la Fédération de russie».

C’est l’un des documents qui le président le 6 avril, a présenté à la Douma d’etat dans le paquet de projets de loi sur la création Нацгвардии. Dans ce document, qui contenait notamment des amendements à la loi sur les armes.

La douma d’etat a approuvé le document le 21 juin avec le reste de la présidentielle du paquet. La loi est entrée en vigueur après avoir été signé par le président et publié le 3 juillet sur le site officiel d’internet-le portail d’information juridique.




Le kremlin a expliqué les divergences dans approuvés par le président Poutine et le Parlement des amendements à la loi Sur les armes» 06.07.2016